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Substances réglementées et substitution
Domaine d'excellence
Production performante
Intégrez les exigences des réglementations sur les substances (règlement REACh, directive RoHS, règlement POP, …) dans une démarche de conformité, allant d...
VOS ATTENTES
Les réglementations et les ambitions dans le domaine de l’environnement et de la santé font évoluer vos activités.
Vous cherchez à :
- Répondre aux exigences des différentes réglementations substances (REACH, RoHS, POP…) et déployer une stratégie d’entreprise adaptée.
- Identifier et anticiper les substances problématiques (CMR, perturbateur endocrinien, persistant, PFAS, plomb, …) de vos matériaux (métalliques et polymères), articles et procédés pour sécuriser vos activités.
- Répondre aux sollicitations de vos clients et maîtriser votre chaîne d’approvisionnement.
- Développer des solutions innovantes pour remplacer les substances à risque et vous différencier sur le marché.
NOS SOLUTIONS
Notre démarche est adaptable à votre obligation géographique et réglementaire :
- Réglementations européennes (REACh, RoHS, POP, CLP, VHU, minéraux de conflict…)
- Réglementations internationales (P65, TSCA, Conflict mineral, RoHS China…)
- Liste d’anticipation ou d’intention (PFAS, liste d’intention POP, liste d’intention restriction, …)
- Listes sectorielles (GADSL, RSL, …)
Le Cetim vous accompagne tout au long de votre projet pour répondre à ces réglementations en constante évolution :
- Formation et sensibilisation aux différentes réglementations substances :
- Formation inter, intra, virtuelle : REACh et RoHS (SUBST01)
- Formation sur mesure pour les autres réglementations
- Bilan & veille réglementaire :
- Identification des réglementations applicables à vos matériaux, produits chimiques ou procédés
- Identification et suivi des substances réglementées et dangereuses actuelles et futures applicables à vos activités
- Évaluation de la vulnérabilité et de l’obsolescence liés à la réglementation substance (REACh, RoHS, CMR, POP, PFAS)
- Cartographie des substances dans les matériaux, les procédés, les produits :
- A partir des données de l’entreprise, des connaissances métiers du Cetim, de l’interrogation des fournisseurs
- Définition du plan d’actions de l’entreprise :
- Statut et responsabilités de l’entreprise vis-à-vis des différentes réglementations
- Aide à la communication avec vos clients, fournisseurs et institutions
- Identification des substances à substituer
- Formalisation et validation du plan de mise en conformité
- Substitution (substances, matériaux, procédés, reconception) :
- Établissement du cahier des charges avec une analyse fonctionnelle de la solution existante
- État de l’art des pistes de substitutions pertinentes
- Aide au choix de la solution optimale de substitution
- Évaluation et qualification par campagne d’essais
- Identification des impacts, des changements et analyse des risques de la solution retenue
- Accompagnement à I’intégration des solutions dans l’environnement industriel, organisation d’atelier
VOS BÉNÉFICES
- Notre connaissance des produits mécaniciens (traitement de surface, matériaux métalliques et polymères, …) associée à une maîtrise pointue de la réglementation
- Une réponse sur mesure : sensibilisation, formation, veille réglementaire, plan d’actions et accompagnement à la substitution
- Des laboratoires et plateformes R&D pour tester, caractériser et qualifier
- La neutralité d’un Centre Technique
- Une expérience de plus de 15 ans acquise auprès de grands donneurs d’ordre, PME et ETI
- Une aide à la recherche de potentiels financements de vos projets
Nos autres prestations
PFAS : des accompagnements personnalisés de l’identification à la substitution
Maitriser les PFAS : un enjeu industriel grandissant !Eco-Conception / Eco-Innovation des produits et procédés
L'éco-conception / éco-innovation comme outil de compétitivitéEvaluation environnementale
Apport de différenciation et d'innovation sur vos produitsDéclarations Environnementales Produits (DEP)
Evaluer et communiquer la performance environnementale de vos produits
Nos références
Conception d’échangeurs thermiques plus silencieux
( Parker Hannifin)Prendre de l'avance sur Reach
( Parker Hannifin)Des raccords éco-conçus plus performants
( Parker-Hannifin Manufacturing-division FSCE)Management des risques et conformité réglementaire
Maîtriser et anticiper les risques, c'est éviter pour l'entreprise des accidents, des arrêts de production, des pertes, pouvant mettre en cause son existence même.
Le Cetim a accumulé des connaissances approfondies dans le domaine de la prévention et de la conformité réglementaire, et contribuera efficacement à la mise sous contrôle de la plupart des risques industriels, pour le bien de votre organisation et de ses membres.
